Marque enregistrée - Marque en vigueur

aquabranche
M. Yann Descamps

Numéro de dépôt :
4176446
Date de dépôt :
26/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2025
aquabranche de Yann Descamps

Présentation de la marque aquabranche

Déposée par voie électronique le 26 avril 2015 par monsieur Yann Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aquabranche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Yann Descamps domicilié(e) 1 ter Durand - 33920 - Saint savin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Descamps domicilié(e) 1 ter Durand - 33920 - Saint savin - France.

La marque aquabranche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquabranche arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.

Yann Descamps a également déposé les autres marques suivantes : ludi-rallye , MYGETAWAY , Nat&a


M. Yann Descamps - 1 ter Durand - 33920 - Saint savin - France


M. Yann Descamps - 1 ter Durand - 33920 - Saint savin - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Transport ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.